Mentions légales

Informations conformément au § 5 TMG :

Black Division S.L.
C/ Xixona, 3
03204 Elche (Alicante)
Espagne

Représenté par :
Gérant : Daniel Franklin Esquitino Paya

Contact :
Téléphone : 966 651 088
Email : info@dfranklincreation.com
Formulaire de contact

TVA :
Numéro d’identification à la TVA conformément à l’art. 27 a de la loi allemande sur la TVA : B02997641

Registre du commerce :
Inscrite au registre du commerce d’Alicante
Numéro d’enregistrement : Hoja A-172623, Tomo 4343, Folio 102

Responsable du contenu conformément au § 18 alinéa 2 MStV :
Daniel Franklin Esquitino Paya
C/ Xixona, 3
03204 Elche (Alicante)
Espagne

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à la législation générale, selon le § 7 alinéa 1 TMG. Toutefois, conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations conformément aux lois générales restent inchangées. Cependant, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité des liens

Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages.

Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien pour détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création du lien.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur espagnol et international. La reproduction, la modification, la distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné.

Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Règlement en ligne des litiges (Plateforme ODR)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (ODR) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.